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 Rôle d'un Secrétaire D'Etat:

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¤{LCR}¤ Marmont

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Localisation : Paris
Date d'inscription : 20/02/2010

MessageSujet: Rôle d'un Secrétaire D'Etat:   Mar 6 Avr - 21:04

Fonctions historiques [modifier]



  • Sous l'Ancien Régime, les secrétaires d'État étaient des officiers de la Couronne au rôle équivalent à celui des ministres actuels.

  • Sous l'Empire, le secrétaire d'État était un ministre chargé d'organiser le travail gouvernemental et en particulier de contresigner tous les décrets impériaux. Le poste a été occupé pendant presque tout l'Empire par Hugues-Bernard Maret, duc de Bassano, sauf du 17 avril 1811 au 20 novembre 1813 où il est confié à Pierre Daru.
  • Sous la Restauration et la Monarchie de Juillet, le titre de secrétaire d'État est accolé à celui de ministre, et l'appellation officielle est donc « ministre secrétaire d'État ».
  • Le titre disparaît ensuite pendant le Second Empire et la Troisième République.
  • Sous le Régime de Vichy, certains membres du gouvernement avaient le titre de « ministre secrétaire d'État », d'autres seulement celui de « secrétaire d'État ».
  • Sous la Quatrième République, les secrétaires d'État jouent déjà le même rôle qu'actuellement, mais il existe également dans certains gouvernements des sous-secrétaires d’État.
  • Auparavant les Secrétaires d'État étaient les titres réservés aux ministres ayant un portefeuille, participant au Conseil des ministres. Ainsi on disait "Monsieur le Ministre X, Secrétaire d'État aux affaires étrangères". Il y avait également des sous-secrétaires d’État, équivalent des Secrétaires d'État actuels.[
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